DESIGNATION DU SITE :
Nom du site : PoPotin
Site de PoPotin. Propriété de Plume ROLAND
EDITEUR : Responsable de la publication : Plume ROLAND
RESPONSABLE EDITORIAL : popotin.montauban@gmail.com
http://popotinmontauban.com est l'adresse officielle du site internet de PoPotin propriété de Plume ROLAND.
Et redirigé également par le nom de domaine http://www.popotin-couches.com
L'objet de ce site : Location et Vente de couches lavables Mama Koala. Numéro siret de l’entreprise : 753 541 556 00027
PoPotin est une marque déposée auprès de L'INPI et en ce sens est protégé. Toute contrefaçon peut engager des poursuites.
WEBMASTER - CHARGE DE COMMUNICATION NUMERIQUE :
Plume ROLAND popotin.montauban@gmail.com
Adresse : Plume ROLAND-VALOR
16 place du Tulmonenc
82410 Saint Etienne de Tulmont Portable : +33 6 65 30 87 39
CONCEPTION ET REALISATION DU SITE : Wix.com
HEBERGEMENT DU SITE INTERNET : www.wix.com
HEBERGEMENT : Netissime.
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION : Plume ROLAND
- Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site s'adresser au webmaster.
- Pour toute réclamation, veuillez formuler votre demande uniquement par courrier à l'adresse de Plume ROLAND.
CONTENUS
Plume ROLAND rappelle que le contenu de son site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié ou faire l’objet de mise à jour. Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à popotin.montauban@gmail.com.
Aucune publicité n’est admise et affichée sur ce site Internet.
LEGISLATION :
Loi informatique et liberté
La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004.
Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). En particulier ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.
Conformément à l’article 34 de la loi informatique et liberté vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations vous concernant.
Pour exercer ce droit d’accès il convient d’écrire à l’adresse suivante : Plume ROLAND - 16 place du Tulmonenc - 82410 Saint Etienne de Tulmont
ou d’envoyer un courriel à popotin.montauban@gmail.com
Loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse.
Article L 323-1 et suivants du Code Pénal relatifs à l’atteinte aux systèmes de traitements automatisés des données.
Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française.
Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la propriété littéraire et artistique.
Droit d’auteurs et copyright
L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de Plume ROLAND. Le site Internet de Plume ROLAND dans la totalité de ses composantes (textes, éléments graphiques, photos) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.
Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, Plume ROLAND ne commercialise aucun fichier d’adresses ou de courriels.
Crédits photographiques : Plume ROLAND
Contenu : Les informations mises à disposition sur le site Internet (www.popotinmontauban.com ou www.popotin-couches.com) n’ont qu’une valeur indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de Plume ROLAND.
Liens hypertextes
Plume ROLAND décline toute responsabilité quant aux sites Internet possédant un lien vers celui de PoPotin.
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet, Plume ROLAND n’assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine www.popotinmontauban.com ou www.popotin-couches.com
Nom de domaine
La réservation du nom de domaine www.popotinmontauban.com a été effectuée auprès de netissime conformément aux dispositions légales en vigueur.
Données personnelles
Les données vous concernant (newsletter, formulaire de contact) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées par Plume ROLAND à des tiers.
En application de la loi informatique et liberté vous disposez des droits suivants :
Article 26 : Droit d’opposition.
Articles 34 à 38 : Droits d’accès
Article 36 : Droit de rectification
À propos des données vous concernant, vous pouvez demander une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite de par la loi.